La Maison des Oliviers ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par La Maison des Oliviers, EURL au capital social de 15 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nîmes sous le numéro RCS Nîmes 489 216 047, SIRET 489 216 047 00021, numéro de TVA intracommunautaire FR 31 489216047.

Gérante : Mme Hélène Fabre.
Siège social : 4 chemin des Capitelles, 30700 Uzès, France.
Téléphone : 04 66 22 41 09.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

La directrice de la publication du site est Mme Hélène Fabre, en sa qualité de gérante de La Maison des Oliviers.

4. Réglementation touristique

L'activité de chambres d'hôtes fait l'objet d'une déclaration en mairie conformément aux articles L.324-3 et L.324-4 du Code du tourisme, dans la limite de cinq chambres et de quinze personnes accueillies. La taxe de séjour est collectée auprès de la clientèle pour le compte de la collectivité et reversée conformément aux articles L.2333-26 et suivants du Code général des collectivités territoriales. La maison a souscrit une assurance de responsabilité civile professionnelle couvrant son activité d'accueil.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de La Maison des Oliviers, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

6. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Nîmes seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.